Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent l’ensemble des ventes conclues entre Nova Club, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 500 €, dont le siège social est situé au 47 rue Vivienne, 75002 Paris, en cours d’immatriculation, et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site http://novaclubsport.com (ci-après le « Client »).
Les présentes CGV s’appliquent à l’ensemble des produits proposés à la vente sur le site, notamment les vêtements, accessoires et équipements commercialisés sous la marque Nova Sport.
En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.
Nova Club se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. En cas de traduction dans une autre langue, seule la version française fera foi.

Nova Sport s’efforce de présenter ses produits avec la plus grande précision possible. Les descriptions, photographies, dimensions, couleurs et caractéristiques figurant sur le site ont pour objectif de permettre au Client de connaître les principales caractéristiques des produits avant leur achat. Les photographies et visuels présentés sur le site sont fournis à titre illustratif. Malgré le soin apporté à leur réalisation, de légères différences de couleur, de texture ou de rendu peuvent apparaître en fonction des écrans, des paramètres d’affichage ou des conditions de prise de vue. Ces différences ne peuvent engager la responsabilité de Nova Club. Les produits proposés à la vente sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après la validation d’une commande, le Client sera informé dans les meilleurs délais. Si le paiement a déjà été effectué, le remboursement des sommes concernées sera réalisé sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande. Nova Sport se réserve le droit de modifier à tout moment son catalogue, les caractéristiques de ses produits ou d’interrompre leur commercialisation, sans que cela n’affecte les commandes déjà confirmées. Les produits commercialisés sur le site sont destinés à un usage personnel. Toute revente à des fins commerciales sans l’autorisation préalable de Nova Club est interdite.

Les commandes sont effectuées directement sur le site http://novaclubsport.com.
Pour passer commande, le Client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier puis renseigne les informations nécessaires au traitement de sa commande (coordonnées, adresse de livraison, mode de livraison et moyen de paiement).
Avant de valider définitivement sa commande, le Client peut vérifier le détail de celle-ci, corriger d’éventuelles erreurs et modifier son panier.
La commande est considérée comme définitive à compter de la réception de l’e-mail de confirmation envoyé par Nova Club, sous réserve de l’acceptation du paiement.
Nova Club se réserve le droit de refuser, d’annuler ou de limiter toute commande en cas de suspicion de fraude, d’utilisation abusive du site, d’informations inexactes ou incomplètes, de non-paiement d’une commande antérieure ou de toute autre circonstance légitime susceptible de compromettre le bon traitement de la commande.
En cas d’erreur manifeste concernant le prix affiché, la disponibilité d’un produit ou toute autre information essentielle, Nova Club se réserve le droit d’annuler la commande après avoir informé le Client. Si le paiement a déjà été effectué, celui-ci sera intégralement remboursé sur le moyen de paiement utilisé lors de l’achat.
Une fois la commande confirmée, le Client reçoit un e-mail récapitulatif reprenant les informations essentielles relatives à son achat.

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TTC), sauf indication contraire.
Les frais de livraison sont précisés avant la validation définitive de la commande et apparaissent distinctement dans le récapitulatif de commande.
Nova Club se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Malgré le soin apporté à la mise à jour du site, une erreur de prix peut exceptionnellement survenir. En cas d’erreur manifeste ou dérisoire sur le prix d’un produit, Nova Club se réserve le droit d’annuler la commande après en avoir informé le Client. Si le paiement a déjà été effectué, celui-ci sera intégralement remboursé.
Les produits demeurent la propriété de Nova Club jusqu’au paiement complet du prix de la commande.

Le règlement des commandes s’effectue exclusivement par les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la validation de la commande.
Nova Club accepte notamment les paiements par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express), Apple Pay, PayPal ainsi que tout autre moyen de paiement affiché sur le site lors du passage de la commande.
Le paiement est exigible en totalité au moment de la validation de la commande. Aucune commande ne sera préparée ou expédiée avant la confirmation du paiement.
Les transactions sont sécurisées grâce aux prestataires de paiement sélectionnés par Nova Club. Les données bancaires du Client ne sont jamais stockées par Nova Club et sont traitées directement par les prestataires de paiement conformément à leurs propres politiques de sécurité et de confidentialité.
En cas de refus d’autorisation de paiement, de fraude présumée ou de toute anomalie détectée lors de la transaction, Nova Club se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande. Le Client en sera informé dans les meilleurs délais.
Une facture ou un justificatif de commande peut être communiqué au Client sur demande ou lorsque la réglementation applicable l’exige.

Nova Club assure la livraison de ses produits en France, en Europe ainsi que dans les autres pays proposés lors de la validation de la commande.
Les commandes sont généralement préparées et expédiées sous 48 heures ouvrées à compter de la confirmation du paiement. Les délais de livraison estimés sont indiqués lors du passage de la commande et peuvent varier selon le pays de destination, le transporteur sélectionné ou les périodes de forte activité.
À titre indicatif, les livraisons en France sont généralement effectuées dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés après l’expédition de la commande.
Le Client reçoit un e-mail de confirmation dès l’expédition de sa commande, accompagné, lorsque cela est disponible, d’un numéro de suivi lui permettant de suivre l’acheminement de son colis.
Les délais de livraison sont communiqués à titre estimatif. En cas de retard indépendant de la volonté de Nova Club, notamment en raison d’événements affectant les transporteurs, les services douaniers ou tout autre cas de force majeure, la responsabilité de Nova Club ne pourra être engagée.
Le Client est tenu de vérifier l’état du colis au moment de sa réception. En cas de colis manifestement endommagé ou de produit manquant, il est recommandé de le signaler au transporteur et de contacter le service client dans les meilleurs délais afin qu’une solution adaptée puisse être proposée.
Le transfert des risques intervient au moment où le Client, ou un tiers désigné par celui-ci, prend physiquement possession des produits.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalité.
Afin d’exercer ce droit, le Client doit informer Nova Club de sa décision avant l’expiration du délai de rétractation, par tout moyen permettant d’en conserver une trace, notamment par courrier électronique à l’adresse suivante : serviceclient@novaclubsport.com.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non lavés, complets, accompagnés de leurs étiquettes et de leur emballage d’origine, sans retard excessif et au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours suivant la communication de la décision de rétractation.
Conformément à la réglementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.
Les modalités de remboursement applicables en cas d’exercice du droit de rétractation sont précisées à l’article 8 – Retours et remboursements.

En complément du droit légal de rétractation, Nova Club offre à ses Clients la possibilité de retourner un produit dans un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la commande.
Pour être éligible à un retour, le produit doit être retourné dans son état d’origine, non porté, non lavé, non endommagé, accompagné de l’ensemble de ses étiquettes ainsi que de son emballage d’origine.
Pour effectuer un retour, le Client est invité à suivre la procédure disponible sur la page Retour du site. En cas de difficulté ou pour toute demande d’assistance, le service client peut être contacté à l’adresse mail suivante : serviceclient@novaclubsport.com.
Sous réserve du respect des présentes conditions, les frais de retour sont pris en charge par Nova Club.
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande, dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours, conformément à la réglementation en vigueur.
Aucun remboursement ne pourra être accordé pour un produit retourné incomplet, porté, lavé, détérioré ou dont l’état ne permet plus sa remise en vente.

Les produits vendus par Nova Club bénéficient des garanties légales prévues par le droit français, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions du Code de la consommation et du Code civil.
Le Client peut faire valoir la garantie légale de conformité en cas de défaut de conformité existant au moment de la délivrance du produit, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Le Client peut également mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés lorsque le produit présente un défaut caché le rendant impropre à l’usage auquel il est destiné ou diminuant tellement cet usage que le Client ne l’aurait pas acquis, ou en aurait donné un moindre prix, s’il en avait eu connaissance.
Les garanties légales s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée par Nova Club.
Pour toute demande relative à une garantie légale, le Client est invité à contacter le service client à l’adresse mail suivante : serviceclient@novaclubsport.com, en précisant le numéro de commande concerné et en joignant, dans la mesure du possible, des photographies du défaut constaté.

Nova Club met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site ainsi que la disponibilité de ses produits et services. Toutefois, Nova Club ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
La responsabilité de Nova Club ne pourra être engagée en cas de retard ou d’inexécution résultant d’un événement indépendant de sa volonté, notamment en cas de force majeure, de perturbation des réseaux de communication, de défaillance des transporteurs ou de tout autre événement extérieur empêchant le bon traitement de la commande.
Nova Club ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation, d’un usage non conforme ou d’un entretien inadapté des produits par le Client.
Sauf disposition légale contraire, la responsabilité de Nova Club est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l’exécution du contrat de vente.

L’ensemble des éléments présents sur le site http://novaclubsport.com, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, graphismes, designs, icônes, éléments visuels ainsi que la marque Nova Sport, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Ils demeurent la propriété exclusive de Nova Club ou de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l’autorisation écrite préalable de Nova Club, est strictement interdite et est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.

Dans le cadre de son activité, Nova Club est amenée à collecter et traiter certaines données personnelles du Client afin d’assurer le traitement des commandes, la gestion de la relation client, le service après-vente ainsi que, lorsque le Client y a consenti, l’envoi de communications commerciales.
Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur.
Pour en savoir plus sur la collecte, l’utilisation, la conservation de ses données ainsi que sur l’exercice de ses droits, le Client est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

Nova Club ne pourra être tenue responsable de tout retard ou manquement à ses obligations résultant d’un événement de force majeure au sens de la réglementation et de la jurisprudence françaises.
Sont notamment considérés comme des cas de force majeure, sans que cette liste soit limitative, les catastrophes naturelles, incendies, inondations, conflits sociaux, pandémies, guerres, actes de terrorisme, interruptions des réseaux de communication, défaillances des transporteurs ou toute décision des autorités publiques empêchant l’exécution normale des obligations de Nova Club.
Pendant la durée de l’événement de force majeure, les obligations de Nova Club sont suspendues. Si cette situation se prolonge au-delà d’un délai raisonnable, Nova Club pourra annuler tout ou partie des commandes concernées, sans que cette annulation n’ouvre droit à une indemnisation.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de réclamation, le Client est invité à contacter en priorité le service client afin de rechercher une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux dispositions du Code de la consommation, ou saisir les juridictions compétentes dans les conditions prévues par la loi.
Les consommateurs résidant dans un autre État membre de l’Union européenne bénéficient des droits qui leur sont reconnus par les dispositions impératives de leur législation nationale lorsque celles-ci sont applicables.

Pour toute question relative à une commande, un produit, un retour ou aux présentes Conditions Générales de Vente, le service client de Nova Club est joignable à l’adresse suivante :
E-mail : serviceclient@novaclubsport.com ou via le formulaire de contact disponible ici
Nova Club s’engage à répondre aux demandes dans les meilleurs délais.